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La Banque des Territoires mobilise 1,2 Md€ pour compléter l’impact du Fonds vert de l’État - 2 Md€ - en faveur de la transformation écologique des territoires et de leur adaptation au changement climatique. Les préfets, les services déconcentrés de l’État et la Banque des Territoires instruiront les dossiers au plus près des collectivités locales, pour s’adapter aux besoins de chaque territoire.
Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires – dit Fonds vert - est déployé depuis début janvier 2023. Il est destiné aux collectivités territoriales et vise à subventionner des investissements locaux favorisant notamment l'adaptation au changement climatique.
L’enveloppe de 1,2 Md€ sur 5 ans de la Banque des Territoires se répartit entre :
- 1 Md€ de prêts sur fonds d’épargne en faveur de la transition écologique et de l’adaptation au changement climatique (Aqua-prêt, GPI-AmbRE, Mobi-prêt, prêt relance verte), en complément des subventions de l’Etat ;
- 180 M€ de crédits d’ingénierie pour accompagner les territoires dans le montage et la structuration des projets (adaptation aux conséquences du changement climatique et sobriété foncière dans le cadre de la Zéro artificialisation nette - ZAN).
Ce Fonds vert est adapté aux besoins des territoires. Il intègre en particulier deux préoccupations majeures des élus : l’adaptation aux conséquences du changement climatique et l’anticipation de l’objectif ZAN. En apportant 1,2 Md€, la Banque des Territoires aidera à faire émerger des projets concrets, au plus près du terrain. Car c’est bien dans les territoires et avec les élus locaux que la transformation écologique se fera.
Eric Lombard, directeur général de la Caisse des Dépôts
Pour en savoir plus sur l’action de la Banque des Territoires, consulter l’espace dédié au Fonds vert
Lire l’article de notre blog Fonds vert, un accompagnement des territoires face à l’urgence climatique
Lire l’interview de Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Dominique Faure, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, Le Fonds vert, une ressource qui lie les ambitions nationales et territoriales